Éditeur du site:
Editeur du Site : EXPERTISE REGUL
Numéro de SIRET : 99158916900010
Responsable editorial : EXPERTISE REGUL
Adresse : LIEU DIT CASTELLAN EST 17210 CHEVANCEAUX
Téléphone : 06 75 06 83 94
Email : contact@expertise-regul.fr
Site Web : www.expertiseregul.fr

Hébergement :
Hébergeur : IONOS SARL
Adresse : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex – France
Site Web : https://www.ionos.fr

Propriété intellectuelle :
La structure, la mise en page, la charte graphique, les textes, la base de données, les images, les photographies, les bandes sonores, les vidéos et l’ensemble des éléments composant ce site sont la propriété exclusive de Expertise Régul et sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable de Expertise Régul, est interdite et constituerait une contrefaçon.
Les marques, logos et autres signes distinctifs présents sur ce site sont des marques déposées, sauf indication contraire.
Toute reproduction, totale ou partielle, de ces marques ou logos réalisée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de Expertise Régul, est donc interdite.
Les logos appartenant à Expertise Régul ne peuvent être utilisés sans l’accord préalable et écrit de la société.

Données personnelles :
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’opposition, d’un droit d’accès et d’un droit de rectification concernant les données personnelles vous concernant.
Vous pouvez donc demander la rectification, la mise à jour, la complétion ou la suppression des informations vous concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.